Arrêtés annuels 2026 relatifs à l’exercice de la pêche en Haute-Saône.
Retour accueil Arrêtés annuels 2026 relatifs à l’exercice de la pêche en Haute-Saône. 13 janvier 2026 Arrêtés Préfectoraux annuels 2026 relatifs à l’exercice de la pêche dans le département de la Haute-Saône : (Source Préfecture de Haute-Saône, Service Environnement et Risques) Arrêté DDT/2025 n° 403 du 1er décembre 2025 relatif à l’exercice de la pêche […]
Arrêté municipal 02-26 portant réglementation circulation rue du moulin
Retour accueil Arrêté municipal 02-26 portant réglementation circulation rue du moulin 7 janvier 2026 Arrêté municipal 02-26 portant réglementation circulation rue du moulin Date de début: mercredi 7 janvier 2026. Entreprise : EIMI Elec. Durée prévue: 15 jours Ouverture d’une fouille pour travaux électriques pour ENEDIS Téléchargez l’arrêté complet en cliquant ici. nous contacter Catégorie […]
Arrêté municipal 32-25 portant réglementation circulation rue de la Grande Goutte
Retour accueil Arrêté municipal 32-25 portant réglementation circulation rue de la Grande Goutte 28 octobre 2025 Arrêté municipal 32-25 portant réglementation circulation rue de la Grande Goutte Date de début: lundi 3 novembre 2025 Durée prévue: 3 jours Travaux de viabilisation de terrain, par l’entreprise STPI. Circulation réduite à la hauteur du numéro 7 rue […]
Arrêté municipal 31-25 portant prolongation réglementation circulation rue de la Morette
Retour accueil Arrêté municipal 31-25 portant prolongation réglementation circulation rue de la Morette 21 octobre 2025 Arrêté municipal 31-25 portant prolongation réglementation circulation rue de la Morette Date de début: jeudi 23 octobre 2025 Durée prévue: 8 jours Travaux de branchement Gaz au niveau du 23 rue de la Morette. Circulation alternée par des feux […]
Arrêté municipal 23-25 portant occupation domaine public 5 octobre 2025 – foire aux pommes
Retour accueil Arrêté municipal 23-25 portant occupation domaine public 5 octobre 2025 – foire aux pommes 22 septembre 2025 Arrêté municipal 23-25 portant occupation domaine public 5 octobre 2025 – foire aux pommes Extraits dimanche 5 octobre, la circulation sera interdite rue de la Luzine depuis le carrefour avec la rue du Passeur jusqu’au carrefour […]
Dates ouverture et clôture de la chasse, saison 2025-2026
Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2025-2026 9 septembre 2024 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de la Haute-Saône. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol […]
Arrêté municipal 19-25 portant réglementation de la circulation Chemin de Queue de main.
Retour accueil Arrêté municipal 19-25 portant réglementation de la circulation Chemin de Queue de main. 7 août 2025 Arrêté municipal 19-25 portant réglementation de la circulation Chemin de Queue de main. permettre les travaux de terrassement pour branchement électrique neuf. Intervention prévisionnelle semaine 35 ( du 25 au 29 août 2025) Téléchargez l’arrêté complet en […]
Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes volantes et de ballons à usage récréatif ou de loisir
Retour accueil Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes volantes et de ballons à usage récréatif ou de loisir 22 avril 2025 Extrait: Arrêté n° 70-2025-04-14-00001 ARTICLE 1: sont définies comme lanternes volantes (dites également lanternes célestes ou lanternes thaïlandaises) au sens du présent arrêté, tout dispositif de type ballon à air chaud fonctionnant […]
Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs –
Retour accueil Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – 26 mars 2025 Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – Les travaux d’aménagements de sécurité par l’entreprise STPI sur la RD16 (pose de coussins lyonnais en béton) sur la commune […]
Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics.
Retour accueil Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics. 6 mars 2025 Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics. Extrait: La présence d’animaux, même tenus en laisse et muselés, est interdite: sur le terrain de foot, sur le terrain multi-sports, sur […]