Arrêté Conseil départemental – déviation 50ème rallye national PEA de la Luronne
Retour accueil Arrêté Conseil départemental – déviation 50ème rallye national PEA de la Luronne 10 avril 2025 Arrêté Conseil départemental – déviation 50ème rallye national PEA de la Luronne Pour permettre le déroulement de l’épreuve automobile intitulé “50ème rallye national PEA de la Luronne”, la circulation sera interdite dans les deux sens : le samedi […]
Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs –
Retour accueil Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – 26 mars 2025 Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – Les travaux d’aménagements de sécurité par l’entreprise STPI sur la RD16 (pose de coussins lyonnais en béton) sur la commune […]
Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics.
Retour accueil Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics. 6 mars 2025 Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics. Extrait: La présence d’animaux, même tenus en laisse et muselés, est interdite: sur le terrain de foot, sur le terrain multi-sports, sur […]
Arrêté municipal 19-24, prolongation réglementation de la circulation rues Cotelotte – Trois Terres.
Retour accueil Arrêté municipal 19-24, prolongation réglementation de la circulation rues Cotelotte – Trois Terres. 10 octobre 2024 Arrêté Municipal N° 19-24 du 10/10/2024 portant prolongation réglementation de la circulation, angle des rues Côtelotte et Trois Terres. Travaux de fouilles électriques par l’entreprise EIMI-ELEC pour ENEDIS. Article 1 La circulation sera réduite à l’angle des […]
Arrêté municipal 18-24, autorisation d’occupation du domaine public-Foire aux pommes
Retour accueil Arrêté municipal 18-24, autorisation d’occupation du domaine public-Foire aux pommes 2 octobre 2024 Arrêté Municipal N° 17-24 du 01/07/2024 autorisation d’occupation du domaine public: Article 1 dimanche 6 octobre 2024, la circulation sera interdite rue des écoliers: depuis le carrefour avec la rue Pierre Carmien jusqu’au carrefour avec la rue de la Chapelle. […]
Ouverture et clôture de la chasse, saison 2024-2025
Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2024-2025 9 septembre 2024 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de la Haute-Saône. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol […]
Sens unique du 1 au 22 rue de la Cotelotte…
Retour accueil Sens unique du 1 au 22 rue de la Cotelotte… 26 juillet 2024 Par arrêté municipal, numéro 15-24 du 29 juillet 2024, la rue de la Cotelotte, du numéro 1 au numéro 22 est une voie à sens unique dans le sens, milieu du village vers Echenans-sous-Mont-Vaudois. Les panneaux et marquage au sol […]
Projet de plan de prévention du bruit des routes nationales 19 et 57
Retour accueil Projet de plan de prévention du bruit des routes nationales 19 et 57 Consultation du 15 juillet au 15 septembre 2024 4 juillet 2024 Les personnes intéressées peuvent consulter le document: à la mairie aux jours et heures d’ouverture, à l’accueil de la direction départementales des territoires de la Haute-Saône les jours ouvrables […]
Arrêté municipal 13-24, réglementation de la circulation rue du moulin, 11 et 12 juillet 2024
Retour accueil Arrêté municipal 13-24, réglementation de la circulation rue du moulin, 11 et 12 juillet 2024 1 juillet 2024 Arrêté Municipal N° 13-24 du 01/07/2024 portant réglementation de la circulation rue du Moulin: pour permettre les travaux de déplacement d’une artère aérienne pour ORANGE par l’entreprise CIRCET et pour assurer la sécurité du chantier […]
Arrêté municipal 10-24 occupation domaine public – Vide grenier du 16 juin 2024, LUZE
Retour accueil Arrêté municipal 10-24 Occupation domaine public – Vide grenier du 16 juin 2024, LUZE 4 juin 2024 Arrêté Municipal N° 10-24 du 03/06/2024 portant autorisation d’occupation du domaine public: La circulation sera interdite rue de la Luzine depuis le carrefour avec la rue du Passeur jusqu’au carrefour avec la rue du Paquot, ainsi […]