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Retour accueil Arrêté préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre. 22 mai 2023 Arrêté Préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La mise ne vente, la vente, l’achat, le transport en vue de la vente et le colportage du lièvre sont interdits: du 15 octobre 2023 au 16 novembre 2023 […]
Ouverture et clôture de la chasse, saison 2023-2024 et plan de gestion sanglier
Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2023-2024 22 mai 2023 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de la Haute-Saône, accompagné du plan de gestion sanglier. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir […]
Arrêté municipal – Aire de jeux
Arrêté municipal – Aire de jeux 2 décembre 2022 Arrêté permanent municipal, n° 31 – 22 du 02/12/2022 portant règlement intérieur de l’aire de jeux. nous contacter Catégorie : Arrêtés Partagez ce post sur : Les autres actualités éditer article Fermeture du secrétariat de la mairie… 26 janvier 2023 éditer article DIMANCHE […]