Arrêté municipal 24-26 création zone 30 rue la rue de la Grande Goutte.
Retour accueil Arrêté municipal 24-26 création zone 30 rue la rue de la Grande Goutte. 31 août 2026 Arrêté Municipal N° 24-26 du 30/08/2026 portant création d’une zone à 30 km/h rue de la Grande Goutte Extrait: Article 1: la circulation sera réglementée par l’instauration d’une zone 30 km/h, afin d’améliorer la sécurité des usagers(piétons, […]
Arrêté municipal 23-26 réglementation du régime de priorité entre la rue de la Grande Goutte et des rues du Paquot et de Mouteille
Retour accueil Arrêté municipal 23-26 réglementation du régime de priorité entre la rue de la Grande Goutte et des rues du Paquot et de Mouteille 31 août 2026 Arrêté Municipal N° 23-26 du 30/08/2026 portant réglementation du régime de priorité entre la voie communale rue de la Grande Goutte et des rues du Paquot et […]
Arrêté municipal 29-26 réglementation de stationnement et d’accès à l’école
Retour accueil Arrêté municipal 29-26 réglementation de stationnement et d’accès à l’école 31 août 2026 Arrêté Municipal N° 29-26 du 31/08/2026 portant réglementation du stationnement et d’accès à l’école de LUZE: ARTICLE 1 : L’arrivée à l’école se fait uniquement par le portillon du côté du parking de l’école situé rue des écoliers. ARTICLE 2 […]
Arrêté municipal 21-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE-Elagage
Retour accueil Arrêté municipal 21-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE-Elagage 8 juillet 2026 Arrêté Municipal N° 21-26 du 08/07/2026 portant réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE: concerne les travaux d’élagage à proximité des lignes électriques par la société PIERROT-ELAGAGE commanditée par ENEDIS. Téléchargez l’arrêté complet […]
Arrêté municipal 20-26 réglementation circulation rue du moulin 6 et 7 juillet 2026
Retour accueil Arrêté municipal 20-26 réglementation circulation rue du moulin 6 et 7 juillet 2026 3 juillet 2026 Arrêté Municipal N° 20-26 du 02/07/2026 portant réglementation de la circulation rue du Moulin : changement du transformateur électrique rue du moulin situé côté pair entre le 2 et le 4, pour ENDIS par l’entreprise SPIE City […]
Arrêté municipal 18-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE
Retour accueil Arrêté municipal 18-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE 8 juin 2026 Arrêté Municipal N° 18-26 du 08/06/2026 portant réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE: concerne les travaux sur l’éclairage public par la société SPIE à compter du mardi 9 juin 2026. Téléchargez l’arrêté complet […]
Dates ouverture et clôture de la chasse, saison 2026-2027
Retour accueil Dates ouverture et clôture de la chasse, saison 2026-2027 4 juin 2026 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département de la Haute-Saône. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait, article 1: La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la […]
Arrêté municipal 15-26 occupation domaine public – Vide grenier du 14 juin 2026, LUZE
Retour accueil Arrêté municipal 15-26 occupation domaine public – Vide grenier du 14 juin 2026, LUZE 7 juin 2026 Arrêté Municipal N° 15-26 du 04/06/2026 portant autorisation d’occupation du domaine public: La circulation sera interdite rue de la Luzine depuis le carrefour avec la rue du Passeur jusqu’au carrefour avec la rue du Paquot, ainsi […]
Arrêté municipal 10-26 portant réglementation circulation rue de la Grande Goutte
Retour accueil Arrêté municipal 10-26 portant réglementation circulation rue de la Grande Goutte 16 mars 2026 Arrêté municipal 10-26 portant réglementation circulation rue de la Grande Goutte Date de début: mercredi 18 mars 2026. Entreprise : société STPI travaux de voirie. Téléchargez l’arrêté complet en cliquant ici. nous contacter Catégorie : Arrêtés |Informations Partagez ce […]
Arrêté municipal 08-26 portant réglementation circulation rue de la Luzine
Retour accueil Arrêté municipal 08-26 portant réglementation circulation rue de la Luzine 11 mars 2026 Arrêté municipal 08-26 portant réglementation circulation rue de la Luzine Date de début: mercredi 11 mars 2026. Entreprise : société HAEFELI Durée prévue: 2 mois. travaux de remplacement de support ENEDIS. Téléchargez l’arrêté complet en cliquant ici. nous contacter Catégorie […]