Catégorie : Arrêtés

Ouverture et clôture de la chasse, saison 2024-2025

Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2024-2025 9 juillet 2024 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de la Haute-Saône. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol […]

Projet de plan de prévention du bruit des routes nationales 19 et 57

Retour accueil Projet de plan de prévention du bruit des routes nationales 19 et 57 Consultation du 15 juillet au 15 septembre 2024 4 juillet 2024 Les personnes intéressées peuvent consulter le document: à la mairie aux jours et heures d’ouverture, à l’accueil de la direction départementales des territoires de la Haute-Saône les jours ouvrables […]

Arrêté municipal 10-24 occupation domaine public – Vide grenier du 16 juin 2024, LUZE

Retour accueil Arrêté municipal 10-24 Occupation domaine public – Vide grenier du 16 juin 2024, LUZE 4 juin 2024 Arrêté Municipal N° 10-24 du 03/06/2024 portant autorisation d’occupation du domaine public: La circulation sera interdite rue de la Luzine depuis le carrefour avec la rue du Passeur jusqu’au carrefour avec la rue du Paquot, ainsi […]

Arrêté municipal 09-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE

Retour accueil Arrêté municipal 05-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE 16 mai 2024 ATTENTION: route barrée le mercredi 22 mai de 08h30 à 17h30 passage libre entre 12h00 et 13h30 Arrêté Municipal N° 09-24 du 16/05/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Grande Goutte – LUZE . La circulation sera […]

Arrêté municipal 06-24 Instauration sens unique rue de la Chapelle

Retour accueil Arrêté municipal 06-24 Instauration sens unique rue de la Chapelle 5 avril 2024 Arrêté Municipal N° 06-24 du 02/04/2024 portant sur l’instauration d’un sens unique rue de la Chapelle: Depuis le numéro 3 jusqu’au numéro 1 vers la rue Pierre Carmine (RD16). Concrètement, il sera interdit de sortir sur la rue Pierre Carmien […]

Arrêté municipal 05-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE

Retour accueil Arrêté municipal 05-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE 20 mars 2024 ATTENTION: route barrée le mercredi 27 mars de 08h30 à 17h30 passage libre entre 12h00 et 13h30 Arrêté Municipal N° 05-24 du 20/03/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Grande Goutte – LUZE . La circulation sera […]

Arrêté municipal 03-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE

Retour accueil Arrêté municipal 03-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE 6 mars 2024 du mercredi 6 mars 2024 au vendredi 8 mars 2024 (prévisonnel) Arrêté Municipal N° 03-24 du 05/03/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Grande Goutte – LUZE . La circulation sera réduite le temps des travaux rue […]

Projet d’arrêté de lutte obligatoire contre le frelon asiatique

Retour accueil Projet d’arrêté de lutte obligatoire contre le frelon asiatique 20 janvier 2024 Pour télécharger le projet Arrêté Préfecture Frelons Asiatiques 15-01-2024, cliquez ici. Le public peut faire valoir ses observations à l’adresse suivante : DDT de la Haute-Saône24 boulevard des AlliésCS 50 38970 014 Vesoul Cedex ou par mail à l’adresse : ddt-ser@haute-saone.gouv.fr […]