Projet d’arrêté de lutte obligatoire contre le frelon asiatique

Retour accueil Projet d’arrêté de lutte obligatoire contre le frelon asiatique 20 janvier 2024 Pour télécharger le projet Arrêté Préfecture Frelons Asiatiques 15-01-2024, cliquez ici. Le public peut faire valoir ses observations à l’adresse suivante : DDT de la Haute-Saône24 boulevard des AlliésCS 50 38970 014 Vesoul Cedex ou par mail à l’adresse : ddt-ser@haute-saone.gouv.fr […]

Arrêté municipal 25-23 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE

Retour accueil Arrêté municipal 25-23 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE 16 décembre 2023 SEMAINE 51 et jusqu’à la fin des travaux. Route barrée le mercredi 20 décembre de 9 heures à 12 heures Arrêté Municipal N° 25-23 du 15/12/2023 portant réglementation de la circulation rue de la Grande Goutte – LUZE . […]

Arrêté municipal 20-23 Réglementation circulation course cycliste RD16- Rue de la cotelotte

Retour accueil Arrêté municipal 20-23 Réglementation circulation course cycliste RD16- Rue de la cotelotte 29 septembre 2023 Arrêté Municipal N° 20-23 du 18/09/2023 portant réglementation de la circulation route départementale RD16 rue de la Moerette et route communale rue de la Cotelotte – LUZE .Réduction à une voie en sens unique de circulation et interdiction […]

Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes

Retour accueil Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes 12 juillet 2023 Extrait: Arrêté n° 70-2023-06-23-00001 ARTICLE 1: Conformément aux dispositions des arrêtés préfectoraux du 23 mars 2023 portant limitation provisoire des usages de l’eau (niveau alerte), et afin de limiter les risques d’incendie accrus, le lancement d’objets en ignition à trajectoire non maîtrisée […]

Arrêté préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre.

Retour accueil Arrêté préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre. 22 mai 2023 Arrêté Préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La mise ne vente, la vente, l’achat, le transport en vue de la vente et le colportage du lièvre sont interdits: du 15 octobre 2023 au 16 novembre 2023 […]

Ouverture et clôture de la chasse, saison 2023-2024 et plan de gestion sanglier

Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2023-2024 22 mai 2023 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de la Haute-Saône, accompagné du plan de gestion sanglier. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir […]

Arrêté municipal – Aire de jeux

Arrêté municipal – Aire de jeux 2 décembre 2022 Arrêté permanent municipal, n° 31 – 22 du 02/12/2022 portant règlement intérieur de l’aire de jeux. nous contacter Catégorie : Arrêtés Partagez ce post sur :       Les autres actualités éditer article Fermeture du secrétariat de la mairie… 26 janvier 2023 éditer article DIMANCHE […]