Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2025 4 octobre 2025 Rappel de l’ordre du jour: Demande de subvention. Création d’un emploi permanent de catégorie B. Achat de terrain rue du stade. Les comptes de la commune. Travaux. Préparation du recensement de la population. Révision des prix de location de la Maisont du […]
Arrêté municipal 23-25 portant occupation domaine public 5 octobre 2025 – foire aux pommes
Retour accueil Arrêté municipal 23-25 portant occupation domaine public 5 octobre 2025 – foire aux pommes 22 septembre 2025 Arrêté municipal 23-25 portant occupation domaine public 5 octobre 2025 – foire aux pommes Extraits dimanche 5 octobre, la circulation sera interdite rue de la Luzine depuis le carrefour avec la rue du Passeur jusqu’au carrefour […]
Dates ouverture et clôture de la chasse, saison 2025-2026
Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2025-2026 9 septembre 2024 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de la Haute-Saône. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol […]
Arrêté municipal 19-25 portant réglementation de la circulation Chemin de Queue de main.
Retour accueil Arrêté municipal 19-25 portant réglementation de la circulation Chemin de Queue de main. 7 août 2025 Arrêté municipal 19-25 portant réglementation de la circulation Chemin de Queue de main. permettre les travaux de terrassement pour branchement électrique neuf. Intervention prévisionnelle semaine 35 ( du 25 au 29 août 2025) Téléchargez l’arrêté complet en […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2025 3 août 2025 Rappel de l’ordre du jour: Tarifs des concessions cinéraires. Tarif MTL. Composition du conseil communautaire pour 2026. RPQS 2024 pour l’assainissement communal. Vente d’un terrain communal. Remboursement loyer. Planning 2025 2026 du conseil municipal. Les comptes; Les travaux. CCAS et associations. Maisons […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juin 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juin 2025 23 juin 2025 Rappel de l’ordre du jour: Eaux pluviales chez un particulier. Nouvelle bonification indiciaire. Demande de subvention. Association « Les jardins du Mont-Vaudois » Comptes de la commune. Travaux. Monde associatif et CCAS. Maisons et terrains à vendre. Divers. Télécharger le compte-rendu nous contacter Catégorie […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2025 30 mai 2025 Rappel de l’ordre du jour: Protection sociale complémentaire. Création de poste non permanent à 21 heures. Création de poste non permanent à 5 heures 15. Création de poste non permanent à 31 heures. Bilan du jury national 4 fleurs. Situation du Maire […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2025 10 mai 2025 Rappel de l’ordre du jour: Instauration du RIFSEEP (régime indemnitaire dans la Fonction publique). Tarifs assainissement. Validation du nouveau PADD. Les comptes après un trimestre. Retour sur le diagnostic des ponts et le conseil d’école. Travaux. Dédommagement d’un locataire. Nouvelles du monde […]
Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes volantes et de ballons à usage récréatif ou de loisir
Retour accueil Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes volantes et de ballons à usage récréatif ou de loisir 22 avril 2025 Extrait: Arrêté n° 70-2025-04-14-00001 ARTICLE 1: sont définies comme lanternes volantes (dites également lanternes célestes ou lanternes thaïlandaises) au sens du présent arrêté, tout dispositif de type ballon à air chaud fonctionnant […]
Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs –
Retour accueil Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – 26 mars 2025 Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – Les travaux d’aménagements de sécurité par l’entreprise STPI sur la RD16 (pose de coussins lyonnais en béton) sur la commune […]