Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2023 25 septembre 2023 Ci-joint, le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2023. Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: 1. Information concernant l’école.2. Demande des Chouettes Vergers Luzois.3. Rétrocession de Néolia à la commune.4. Les travaux pendant les vacances.5. Les comptes de la commune.6. Informations […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2023 22 juillet 2023 Ci-joint, le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2023. Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: 1. Élection du 4ème adjoint. 2. Achat de voirie par la commune 3. Travaux SIED 70 rue de la Grande Goutte et ru du Pacquot. 4. […]
Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes
Retour accueil Arrêté préfectoral portant interdiction des lâchers de lanternes 12 juillet 2023 Extrait: Arrêté n° 70-2023-06-23-00001 ARTICLE 1: Conformément aux dispositions des arrêtés préfectoraux du 23 mars 2023 portant limitation provisoire des usages de l’eau (niveau alerte), et afin de limiter les risques d’incendie accrus, le lancement d’objets en ignition à trajectoire non maîtrisée […]
Compte-rendu de la commission travaux du 24 juin 2023
Compte-rendu de la commission travaux du 24 juin 2023 29 juin 2023 Ci-joint, le compte-rendu de la commission travaux du 24 juin 2023. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici, ou par le bouton ci-dessous. Au menu: Arbres sur les parkings. Voie cyclable sur la D16. Viabilisation bâtiments PMR rue du stade. Accès vers la […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2023 29 juin 2023 Ci-joint, le compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2023. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici, ou par le bouton ci-dessous. Rappel de l’ordre du jour: 1. Facturation électricité MTL1 bis.Vente de parcelles de Néolia à la commune2. Achat de voirie par la […]
Compte-rendu de la réunion « cadre de vie à Luze » du 7 juin 2023
Compte-rendu de la réunion « cadre de vie à Luze » du 7 juin 2023 13 juin 2023 Ci-joint, le compte-rendu de la commission “cadre de vie à LUZE” du 7 juin 2023. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici, ou par le bouton ci-dessous. nous contacter Télécharger Consulter les précédents comptes-rendus, ici… Catégorie : […]
Arrêté préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre.
Retour accueil Arrêté préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre. 22 mai 2023 Arrêté Préfectoral portant sur la commercialisation du lièvre. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La mise ne vente, la vente, l’achat, le transport en vue de la vente et le colportage du lièvre sont interdits: du 15 octobre 2023 au 16 novembre 2023 […]
Ouverture et clôture de la chasse, saison 2023-2024 et plan de gestion sanglier
Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2023-2024 22 mai 2023 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de la Haute-Saône, accompagné du plan de gestion sanglier. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2023 17 mai 2023 Ci-joint, le compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2023. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici, ou par le bouton ci-dessous. nous contacter Télécharger Consulter les précédents comptes-rendus, ici… Catégorie : Informations |Tous les comptes rendus Partagez ce post sur : […]
Compte-rendu du Syndicat de la Luzine du 6 avril 2023
Compte-rendu du Syndicat de la Luzine du 6 avril 2023 24 avril 2023 Ci-joint, le compte-rendu du Comité syndical de la Luzine du 6 avril 2023 Vous pouvez le télécharger en cliquant ici, ou par le bouton ci-dessous. nous contacter Télécharger Consulter les précédents comptes-rendus, ici… Catégorie : Informations |Tous les comptes rendus Partagez ce […]