Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 10 janvier 2026 Rappel de l’ordre du jour: Bilan cérémonie 4 fleurs. Délibération rémunération agent recenseur. Mise à jour redevance et la performance de l’assainissement 2026. Demande de subvention de l’école (classe verte). DM au chapitre 14 et les comptes (attribution compensatrice CCPH). Les travaux. […]
Ordre du jour du conseil municipal du 12 janvier 2026
Retour accueil Ordre du jour du conseil municipal du 12 janvier 2026 8 décembre 2025 Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire le lundi 12 janvier 2026 à 20 heures. Objet de la réunion. Autorisation 25% investissement 2025 su 2026 commune et assainissement. Demande de subvention AED au département CCPH Subvention école pour la […]
Voeux de la municipalité 2026, le discours de Eric Steib, Maire..
Retour accueil Voeux de la municipalité 2026, le discours de Eric Steib, Maire.. 5 janvier 2026 Le discours de eric steib, maire Dimanche 4 janvier 2026 se sont déroulés les vœux de la municipalité à la Maison du Temps Libre. Retrouvez le discours de Eric Steib maire de Luze… Télécharger le discours des voeux nous […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 novembre 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 novembre 2025 1 décembre 2025 Rappel de l’ordre du jour: Rapport d’activité des déchets de la CCPH 2024. Déclassement parcelles communales. Rapport PADD (1). RPQS (2) Syndicat des Eaux de Champagney. Etat d’assiette coupe de bois 2026. Eaux pluviales chez un particulier. Les comptes. Les travaux. Estimation […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 octobre 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 octobre 2025 5 octobre 2025 Rappel de l’ordre du jour: Label 4 fleurs. Eaux pluviales chez un particulier. Remboursement d’un panneau. Les comptes Les travaux. Le recensement de la population. Monde associatif et CCAS. Immobilier et foncier dans la commune. Divers. Questions-réponses Télécharger le compte-rendu nous contacter […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2025 4 octobre 2025 Rappel de l’ordre du jour: Demande de subvention. Création d’un emploi permanent de catégorie B. Achat de terrain rue du stade. Les comptes de la commune. Travaux. Préparation du recensement de la population. Révision des prix de location de la Maisont […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2025 3 août 2025 Rappel de l’ordre du jour: Tarifs des concessions cinéraires. Tarif MTL. Composition du conseil communautaire pour 2026. RPQS 2024 pour l’assainissement communal. Vente d’un terrain communal. Remboursement loyer. Planning 2025 2026 du conseil municipal. Les comptes; Les travaux. CCAS et associations. Maisons […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juin 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juin 2025 23 juin 2025 Rappel de l’ordre du jour: Eaux pluviales chez un particulier. Nouvelle bonification indiciaire. Demande de subvention. Association « Les jardins du Mont-Vaudois » Comptes de la commune. Travaux. Monde associatif et CCAS. Maisons et terrains à vendre. Divers. Télécharger le compte-rendu nous contacter Catégorie […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2025 30 mai 2025 Rappel de l’ordre du jour: Protection sociale complémentaire. Création de poste non permanent à 21 heures. Création de poste non permanent à 5 heures 15. Création de poste non permanent à 31 heures. Bilan du jury national 4 fleurs. Situation du Maire […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2025 10 mai 2025 Rappel de l’ordre du jour: Instauration du RIFSEEP (régime indemnitaire dans la Fonction publique). Tarifs assainissement. Validation du nouveau PADD. Les comptes après un trimestre. Retour sur le diagnostic des ponts et le conseil d’école. Travaux. Dédommagement d’un locataire. Nouvelles du monde […]