Ordre du jour du conseil municipal du 07 septembre 2026
Retour accueil Ordre du jour du conseil municipal du 07 septembre 2026 7 mai 2026 Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire le lundi 7 septembre 2026 à 20 heures. Objet de la réunion. Demande de subvention. Protection sociale labellisée. Taxe sur la vacance des locaux d’habitation. SIAEP (approbation des statuts). Achat à l’euro […]
Arrêté municipal 24-26 création zone 30 rue la rue de la Grande Goutte.
Retour accueil Arrêté municipal 24-26 création zone 30 rue la rue de la Grande Goutte. 31 août 2026 Arrêté Municipal N° 24-26 du 30/08/2026 portant création d’une zone à 30 km/h rue de la Grande Goutte Extrait: Article 1: la circulation sera réglementée par l’instauration d’une zone 30 km/h, afin d’améliorer la sécurité des usagers(piétons, […]
Arrêté municipal 23-26 réglementation du régime de priorité entre la rue de la Grande Goutte et des rues du Paquot et de Mouteille
Retour accueil Arrêté municipal 23-26 réglementation du régime de priorité entre la rue de la Grande Goutte et des rues du Paquot et de Mouteille 31 août 2026 Arrêté Municipal N° 23-26 du 30/08/2026 portant réglementation du régime de priorité entre la voie communale rue de la Grande Goutte et des rues du Paquot et […]
Arrêté municipal 29-26 réglementation de stationnement et d’accès à l’école
Retour accueil Arrêté municipal 29-26 réglementation de stationnement et d’accès à l’école 31 août 2026 Arrêté Municipal N° 29-26 du 31/08/2026 portant réglementation du stationnement et d’accès à l’école de LUZE: ARTICLE 1 : L’arrivée à l’école se fait uniquement par le portillon du côté du parking de l’école situé rue des écoliers. ARTICLE 2 […]
Arrêté municipal 21-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE-Elagage
Retour accueil Arrêté municipal 21-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE-Elagage 8 juillet 2026 Arrêté Municipal N° 21-26 du 08/07/2026 portant réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE: concerne les travaux d’élagage à proximité des lignes électriques par la société PIERROT-ELAGAGE commanditée par ENEDIS. Téléchargez l’arrêté complet […]
Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal
Retour accueil Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal 29 juin 2026 Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal en cliquant ici ou sur l’image ou en scannant le QR code nous contacter Catégorie : Délibérations |Informations Partagez ce post sur : Consulter les précédents comptes-rendus, ici… Les autres actualités éditer article Compte-rendu du Conseil […]
Arrêté municipal 20-26 réglementation circulation rue du moulin 6 et 7 juillet 2026
Retour accueil Arrêté municipal 20-26 réglementation circulation rue du moulin 6 et 7 juillet 2026 3 juillet 2026 Arrêté Municipal N° 20-26 du 02/07/2026 portant réglementation de la circulation rue du Moulin : changement du transformateur électrique rue du moulin situé côté pair entre le 2 et le 4, pour ENDIS par l’entreprise SPIE City […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2026.
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2026. 1 juillet 2026 Rappel de l’ordre du jour: Recrutement d’un emploi saisonnier non permanent. Les comptes et votes des taux des taxes locales. Désignation des délégués aux associations. Inscriptions aux commissions de la communauté de communes. Les travaux et le recrutement d’un agent technique pour […]
Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2026.
Retour accueil Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2026. 23 juin 2026 Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire le lundi 29 juin 2026 à 20 heures. Objet de la réunion. Création d’un poste non permanent contractuel 35h. Commission de contrôle électorale. Situation d’un agent. Situation de l’école. Les comptes. Les […]
Arrêté municipal 18-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE
Retour accueil Arrêté municipal 18-26 réglementation circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE 8 juin 2026 Arrêté Municipal N° 18-26 du 08/06/2026 portant réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune de LUZE: concerne les travaux sur l’éclairage public par la société SPIE à compter du mardi 9 juin 2026. Téléchargez l’arrêté complet […]