Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2024 21 juillet 2024 Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2024 </h6 > Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: Prise en charge d’une facture d’élimination d’un nid de frelons. Budget assainissement. Raccordement à l’assainissement pour les nouvelles constructions. Discussion sur la création d’un […]
Ouverture et clôture de la chasse, saison 2024-2025
Retour accueil Ouverture et clôture de la chasse, saison 2024-2025 9 juillet 2024 Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de la Haute-Saône. (Source Préfecture de Haute-Saône) Extrait: La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol […]
Projet de plan de prévention du bruit des routes nationales 19 et 57
Retour accueil Projet de plan de prévention du bruit des routes nationales 19 et 57 Consultation du 15 juillet au 15 septembre 2024 4 juillet 2024 Les personnes intéressées peuvent consulter le document: à la mairie aux jours et heures d’ouverture, à l’accueil de la direction départementales des territoires de la Haute-Saône les jours ouvrables […]
Arrêté municipal 13-24, réglementation de la circulation rue du moulin, 11 et 12 juillet 2024
Retour accueil Arrêté municipal 13-24, réglementation de la circulation rue du moulin, 11 et 12 juillet 2024 1 juillet 2024 Arrêté Municipal N° 13-24 du 01/07/2024 portant réglementation de la circulation rue du Moulin: pour permettre les travaux de déplacement d’une artère aérienne pour ORANGE par l’entreprise CIRCET et pour assurer la sécurité du chantier […]
Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 1er juillet 2024
Retour accueil Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 1er juillet 2024 7 juin 2024 Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire le lundi 1er juillet 2024 à 20 heures. Objet de la réunion. Prise en charge à 50% de la facture d’élimination d’un nid de frelons asiatiques, pour un particulier. DM budget […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2024
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2024 14 juin 2024 Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2024 Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: Création d’un poste en CDI. Les raccordements assainissement. Les comptes. Les travaux. Le diagnostic assainissement. L’Amicale. Maisons et terrains à vendre. Divers. Questions réponses. nous contacter […]
Arrêté municipal 10-24 occupation domaine public – Vide grenier du 16 juin 2024, LUZE
Retour accueil Arrêté municipal 10-24 Occupation domaine public – Vide grenier du 16 juin 2024, LUZE 4 juin 2024 Arrêté Municipal N° 10-24 du 03/06/2024 portant autorisation d’occupation du domaine public: La circulation sera interdite rue de la Luzine depuis le carrefour avec la rue du Passeur jusqu’au carrefour avec la rue du Paquot, ainsi […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2024
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2024 30 mai 2024 Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2024 Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: Création d’un poste en CDI. Remplacement d’un contrat PEC Nouvelle constructions – raccordement assainissement. Les comptes. Les travaux. Retour sur la réunion du CCAS. Maisons à […]
Arrêté municipal 09-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE
Retour accueil Arrêté municipal 05-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE 16 mai 2024 ATTENTION: route barrée le mercredi 22 mai de 08h30 à 17h30 passage libre entre 12h00 et 13h30 Arrêté Municipal N° 09-24 du 16/05/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Grande Goutte – LUZE . La circulation sera […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2024
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2024 5 mai 2024 Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2024 Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: Délibérations taxes foncières. Délibération contrat de gaz. Délibération cimetière, concession perpétuelle. Les travaux. les comptes. Demande emplacement pour un commerce ambulant. Divers. Questions réponses. nous contacter […]