Catégorie : Téléchargements

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024

Retour accueil Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 4 avril 2024 Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire le lundi 8 avril 2024 à 20 heures. Objet de la réunion. Délibération taxe foncière. Délibération contrat de gaz. Délibération cimetière, concession perpétuelle. Les travaux. Les comptes. Demande emplacement pour un […]

Arrêté municipal 06-24 Instauration sens unique rue de la Chapelle

Retour accueil Arrêté municipal 06-24 Instauration sens unique rue de la Chapelle 5 avril 2024 Arrêté Municipal N° 06-24 du 02/04/2024 portant sur l’instauration d’un sens unique rue de la Chapelle: Depuis le numéro 3 jusqu’au numéro 1 vers la rue Pierre Carmine (RD16). Concrètement, il sera interdit de sortir sur la rue Pierre Carmien […]

Arrêté municipal 05-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE

Retour accueil Arrêté municipal 05-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE 20 mars 2024 ATTENTION: route barrée le mercredi 27 mars de 08h30 à 17h30 passage libre entre 12h00 et 13h30 Arrêté Municipal N° 05-24 du 20/03/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Grande Goutte – LUZE . La circulation sera […]

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024

Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024 19 mars 2024 Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024 Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: Vote Comptes de Gestion et Comptes administratifs 2023, Affectation de Résultats et Budget Primitif 2024 de la commune et de l’assainissement. Exonération de 2 ans sur […]

Arrêté municipal 03-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE

Retour accueil Arrêté municipal 03-24 Réglementation circulation Rue de la Grande Goutte, LUZE 6 mars 2024 du mercredi 6 mars 2024 au vendredi 8 mars 2024 (prévisonnel) Arrêté Municipal N° 03-24 du 05/03/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Grande Goutte – LUZE . La circulation sera réduite le temps des travaux rue […]

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 février 2024

Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 février 2024 4 mars 2024 Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 février 2024 Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour:  Vente d’une parcelle communale à un particulier. Diagnostic assainissement. État des comptes. Bilan des travaux. Organisation du printemps des poètes par le CCAS. Quelques informations de […]

Compte-rendu de la commission travaux du 24 février 2024

Retour accueil Compte-rendu de la commission travaux du 24 février 2024 26 février 2024 Ci-joint, le compte-rendu de la commission travaux du 24 février 2024.   Au menu: Arbres sur les parkings. Ralentisseurs. Diagnostic assainissement. Télécharger le compte rendu nous contacter Consulter les précédents comptes-rendus, ici… Catégorie : Informations |Tous les comptes rendus Partagez ce […]

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2024

Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2024 11 février 2024 Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2024 Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour:  Proposition de prise en charge partielle pour les frelons asiatiques.  Délibération location du tracteur au syndicat de la Luzine.  Ouverture du ¼ des crédits 2023 pour […]

Projet d’arrêté de lutte obligatoire contre le frelon asiatique

Retour accueil Projet d’arrêté de lutte obligatoire contre le frelon asiatique 20 janvier 2024 Pour télécharger le projet Arrêté Préfecture Frelons Asiatiques 15-01-2024, cliquez ici. Le public peut faire valoir ses observations à l’adresse suivante : DDT de la Haute-Saône24 boulevard des AlliésCS 50 38970 014 Vesoul Cedex ou par mail à l’adresse : ddt-ser@haute-saone.gouv.fr […]