Ordre du jour du conseil municipal du 05 octobre 2026

Objet de la réunion.

• Approbation de compte-rendu du Conseil Municipal du 07/09/2026 et du
  05/06/2026.
• TVLH (Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation).
• Protection Sociale Labellisée.
• Adhésion COS (Comité des Oeuvres Sociales).
• Les Comptes.
• Délibération de retrait de délibération des taux passés au CM du 11/05/2026.
• Délibération modificative de compte administratif en remplacement du CFU pour budgets assainissement et commune.
• Comptes de gestion budgets assainissement et commune.
• Les travaux.
• CAS et monde associatif.
• Immobilier et foncier dans la commune.
• Divers